Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEUILLETÉ DORÉ
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1315466
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2025

Présentation de la marque FEUILLETÉ DORÉ

Déposée le 9 juillet 1985 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLETÉ DORÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1, GLATTPARK 8152 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FEUILLETÉ DORÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEUILLETÉ DORÉ arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS , EMOCHOCO


MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1, GLATTPARK 8152 - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2049343 - Publication au BOPI 1995-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290411 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588563 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.